Conseillers juridiques

Nos conseillers juridiques

Le cabinet d’avocats FORTIN SIMARD AVOCATS INC. est issu de la collaboration entre plusieurs avocats spécialisés en droit corporatif, commercial et fiscal. Ceux-ci œuvrent principalement avec des petites et moyennes entreprises, des entreprises “Start-Up” et des entreprises provenant de différents secteurs d'activité.

Les membres de notre cabinet sont en relations constantes avec d’autres professionnels du droit et du milieu des affaires, permettant ainsi à notre clientèle de se prévaloir d’un vaste réseau de professionnels pour mener à terme tous les aspects de leurs projets commerciaux.

L’approche de notre bureau consiste à offrir des services à la hauteur de l’élite entrepreneuriale québécoise, tout en conservant des tarifs adaptés aux petites et moyennes entreprises. Il est par ailleurs primordial pour nous d’encourager la relève entrepreneuriale, que ce soit à l’étape du démarrage d’entreprises ou de la réorganisation de celles existantes. Notre cabinet possède finalement une vaste expérience en matière de représentation pour les acheteurs et les vendeurs dans le cadre de ventes ou d’acquisitions d’entreprises.

Pour plus d’information à ce propos, veuillez communiquer avec nos avocats, lesquels se feront un plaisir de vous assister dans vos projets.

Associée principale

Me Nancy Fortin, associée principale, est avocate et diplômée en fiscalité de l’Université de Sherbrooke (D. Fisc). Elle œuvre principalement en droit corporatif, où sa pratique est axée principalement sur les réorganisations, les acquisitions et les ventes d’entreprises, les fusions, les liquidations et les dissolutions d’entreprises, le tout sur le territoire canadien. Elle assure également le suivi corporatif et fiscal de sa clientèle, essentiellement constituée de petites et moyennes entreprises situées en majorité au Canada, en France et aux États-Unis. Par ailleurs, elle offre aussi des conseils aux particuliers en matière de convention entre actionnaires, de fiducie discrétionnaire, de gel successoral et de transfert ou de relève d’entreprises. Finalement, elle est conférencière en matière de convention entre actionnaires, d’impôt au décès et de ventes d’entreprises.

Formation

  • Maîtrise en Fiscalité, 2014 – Université de Sherbrooke (Dépôt de la thèse en 2020)
  • DESS. Fiscalité, 2011 – Université de Sherbrooke
  • LL.B, 2002 – Université du Québec à Montréal

Admission au Barreau

  • Québec, 2003

Associations

  • Barreau du Québec
  • Barreau de Longueuil
  • Association de planification fiscale et financière (APFF)

Participation communautaire

  • Fondation du Grand Orchestre à vent du Québec
  • Membre du conseil d’administration, Fondation Janica-Milot
  • Membre du conseil d’administration, Fondation du Grand Orchestre à vent du Québec
  • Clinique juridique de l’Association du Jeune Barreau de Montréal
  • Clinique juridique de l’Université du Québec à Montréal

Services

La pratique du cabinet est basée essentiellement sur les domaines du droit corporatif et commercial, avec une spécialisation  en droit fiscal. Nos avocats ont par ailleurs acquis, au fil des années, une expérience importante avec les nouvelles technologies de l’information.

Voici différents domaines pour lesquels nos avocats pourront agir pour vous :

  • Aide aux entrepreneurs, associations et organismes à but non lucratif
  • Crédits d’impôt gouvernementaux (Recherches et développements, affaires électroniques)
  • Droits des actionnaires (Convention entre actionnaires)
  • Fiducies
  • Financement d’entreprises (Subventions)
  • Fusions, acquisitions et ventes d’entreprises (ainsi que leurs filiales), ainsi que la préparation et l'analyse adéquate en vue d'une vente
  • Gouvernance d’entreprises
  • Impôt des sociétés
  • Incorporation d’entreprises
  • Liquidation et dissolution d’entreprises
  • Mise à jour des livres de procès-verbaux
  • Rédaction de contrats commerciaux
  • Relève d’entreprises
  • Réorganisation corporative et fiscale
  • Roulement d’actifs et/ou d’actions
  • Succession et planification successorale
  • Suivi corporatif annuel